Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ART DU SOURIRE
Ghislaine CAULLIEZ

Numéro de dépôt :
3811573
Date de dépôt :
04/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2021
L\'ART DU SOURIRE de Ghislaine CAULLIEZ

Présentation de la marque L'ART DU SOURIRE

Déposée par voie électronique le 4 mars 2011 par Ghislaine CAULLIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ART DU SOURIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est Ghislaine CAULLIEZ domicilié(e) 61 levée des Grouëts - 41000 - BLOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ghislaine CAULLIEZ domicilié(e) 61 levée des Grouëts - 41000 - BLOIS - France.

La marque L'ART DU SOURIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART DU SOURIRE est expirée depuis le 4 mars 2021.

Ghislaine CAULLIEZ a également déposé les autres marques suivantes : BOOTIK


Ghislaine CAULLIEZ - 61 levée des Grouëts - 41000 - BLOIS - France


Ghislaine CAULLIEZ - 61 levée des Grouëts - 41000 - BLOIS - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; albums ; cartes ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Micro-édition.